Urbanisme et foncier3
- 9 mars 2026AcquisitionPrix d'acquisition du terrain « Affaire [nom] »Achat par la commune9 000 €2,50 € / m²Lire la décision
- 9 mars 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n° 035 151 26 F0001La commune renonce à préempter811 m²Lire la décision
- 9 mars 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n° 035 151 26 F0002La commune renonce à préempter1 461 m²Lire la décision
Finances et budget8
- 9 mars 2026Finances et budgetAbrogation de la délibération 2025-96 « Clôture d'un budget annexe lotissement « Chênes Chevaliers » »Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetAffectation anticipée du résultat 2025 budget communeLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 budget CommuneLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetAffectation anticipée du résultat 2025 budget CommercesLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 budget CommercesLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 lotissement Domaine de Villeneuve et BellevueLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 lotissement Chênes ChevaliersLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 lotissement Pré Bouvier OuestLire la décision
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.