Urbanisme et foncier3
- 21 janvier 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n° 035 151 25 F0009La commune renonce à préempter759 m²Lire la décision
- 21 janvier 2026À vérifierVente de terrainVente d'une bande de terrain Chênes ChevaliersVente par la commune3 € / m²700 m²Lire la décision
- 21 janvier 2026Vente de terrainVente de terrain La Basse HamonaisVente par la communeLire la décision
Finances et budget6
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour l'installation d'une citerne souple DETR 2026Lire la décision
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour l'installation d'une citerne souple DETR 2026 - ANNULE ET REMPLACE la précédente délibération en raison d'une erreur matérielleLire la décision
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour la construction d'un local pour la MAM DETR 2026Lire la décision
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour la construction d'un local pour la MAM DETR 2026 - ANNULE ET REMPLACE la précédente délibération en raison d'une erreur matérielleLire la décision
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour la construction d'une extension de la salle de sport DETR 2026Lire la décision
- 21 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention pour la construction d'une extension de la salle de sport DETR 2026 - ANNULE ET REMPLACE la précédente délibération en raison d'une erreur matérielleLire la décision
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.