Urbanisme et foncier3
- 15 décembre 2025AcquisitionAcquisition parcelle lieu dit la croixAchat par la commune500 €21 600 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025Vente de terrainHabitat inclusif - cession terrain et conditions financièresVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 15 décembre 2025AutresValidation trace pré opérationnel projet V6 ouest VelorouteLire la décision
Écoles et jeunesse3
- 15 décembre 2025Écoles et jeunesseÉcole publique - fixation coût de fonctionnement élève 2025 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Écoles et jeunesseÉcole privée- fixation participation fonctionnement élève 2025 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Écoles et jeunesseAvis dérogation rythmes scolaires rentrée 2026Lire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Subventions et associations1
Élus et institutions1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1