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Conseil municipal de Hédé-Bazouges

Séance du vendredi 5 juin 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 4 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Finances et budget 5, Élus et institutions 3, Personnel 1.

Urbanisme et foncier2

Finances et budget5

Élus et institutions3

Personnel1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.