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Conseil municipal de Hédé-Bazouges

Séance du jeudi 9 avril 2026

14 décisions publiées à cette date, dont 14 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 14 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 10, Finances et budget 1, Écoles et jeunesse 1, Environnement 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions10

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.