Urbanisme et foncier1
Élus et institutions10
- 9 avril 2026Élus et institutionsDésignations extérieuresLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026Lire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Création de commissions communales et désignation de ses membres signéLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Désignation du nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale et désignation des administrateurs élusLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsCCAS - élection des membres et désignation du nombre d'administrateursLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsDésignation du nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale et désignation des administrateurs élusLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Election des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Constitution de la commission de contrôle des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsAssemblée Désignation des élus au sein des différentes instances extérieuresLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsCitoyenneté Appel à projets citoyens désignation des lauréatsLire la décision
Finances et budget1
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.