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Conseil municipal de Hédé-Bazouges

Séance du vendredi 27 février 2026

18 décisions publiées à cette date, dont 18 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 18 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 10, Environnement 3, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget10

Environnement3

Subventions et associations1

Tarifs1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.