Urbanisme et foncier1
Finances et budget10
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Vote du CFU 2025 du BP principal et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Vote du CFU 2025 du BP annexe Assainissement et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du CFU 2025 du BP annexe Assainissement et affectation du résultatLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget principal pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget annexe gendarmerie pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote du budget annexe assainissement pour l'année 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetAttributions aux organismes extérieurs pour 2026Lire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetFinances Délibération cadre garantie Agence France locale pour la souscription à un empruntLire la décision
- 27 février 2026Finances et budgetDemande de subvention dans le cadre du dispositif ambition commune au département d'IlleetVilaineLire la décision
Environnement3
- 27 février 2026EnvironnementEnergie Convention éclairage public 100% LED SDELire la décision
- 27 février 2026EnvironnementAssainissement approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024Lire la décision
- 27 février 2026EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024Lire la décision
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.