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Conseil municipal de Hédé-Bazouges

Séance du mercredi 17 décembre 2025

9 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 5, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Commande publique 1.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget5

Tarifs1

Élus et institutions1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.