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Conseil municipal de Guipel

Séance du jeudi 3 septembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 3, Finances et budget 2, Subventions et associations 1, Personnel 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions3

Finances et budget2

Subventions et associations1

Personnel1

Voirie et travaux1

Environnement1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.