Urbanisme et foncier4
- 5 juin 2026Permis et lotissementsLotissement « Quartier Saint joseph » - cession du Macro-lot BVente par la commune758 m²Lire la décision
- 5 juin 2026AcquisitionDemande d'acquisition d'une parcelle communale au lieu-dit « [nom]»Achat par la commune487 m²Lire la décision
- 5 juin 2026PLU / PLUi26-81 avis PLUiLire la décision
- 5 juin 2026AutresSDAHGV-AvisLire la décision
Personnel3
- 5 juin 2026PersonnelCréation d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCASLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelTableau des effectifs modifications nomination suite à concoursLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelTableau des effectifs avancements de grade année 2026Lire la décision
Finances et budget1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.