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Conseil municipal de Bazouges-la-Pérouse

Séance du mercredi 3 décembre 2025

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Finances et budget 2, Commande publique 2, Personnel 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier2

Finances et budget2

Commande publique2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.