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Conseil municipal de Porspoder

Séance du mardi 10 novembre 2026

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Personnel 3, Subventions et associations 2, Finances et budget 1, Commande publique 1.

Urbanisme et foncier2

Personnel3

Subventions et associations2

Finances et budget1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.