Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« DISPOSITIONS GENERALES A L'ENSEMBLE DES FILIERES LES BENEFICIAIRES Le RIFSEFP (IFSE et CIA) est attribué : e — Aux agents titulaires et stagiaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel (au prorata de leur temps de travail) e — Aux agents contractuels de droit public sur emploi permanent relevant de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 et occupant un emploi au sein de la commune, ainsi qu'aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent d'une durée supérieure à 6 mois consécutifs. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Porspoder
1 rue de la Mairie
29840 Porspoder
02 98 89 90 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Patrick BRIEND
Maire, Porspoder
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.