Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Achat parcelles WC 1 WC 3 WC 183 pour partie

Conseil municipal de Porspoder · séance du mardi 16 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 décembre 2025

En clair

Surface
3 630 m²
… s à Mezou Severn. Ces parcelles d'une surface totale de 3 630 m² se décomposent en deux en zones, 1 AUh …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
WC 1, WC 3, WC 183
19. ACHAT DES PARCELLES CADASTREES WC N°1, WC N°3 ET WC N°183 EN PARTIE M. Le Maire informe l'assemblée délibé …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Porspoder

1 rue de la Mairie
29840 Porspoder

02 98 89 90 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Patrick BRIEND
Maire, Porspoder

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de PorspoderUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler