Urbanisme et foncier6
- 9 juillet 2026Vente de terrainAutorisation de cession par l'EPF de BretagneVente par la commune7 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026Vente de terrainCession par l'EPF de Bretagne à la commune de Pluguffan - allée Porzh an traonVente par la communeLire la décision
- 9 juillet 2026Vente de terrainVente de terrain rue Emile Simon - AA 507Vente par la commune15 € / m²39 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026Vente de terrainVente d'un terrain rue Emile Simon - AA 508Vente par la commune15 € / m²40 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026Vente de terrainVente de terrain rue Emile Simon - AA 509Vente par la commune15 € / m²25 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026AcquisitionVente de terrain, rue Jean Mermoz, à QBO en vue d'une acquisition par l'entreprise LECAPLAIN - Ombre et LumièreVente par la commune25 € / m²865 m²Lire la décision
Élus et institutions3
- 9 juillet 2026Élus et institutionsDécisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 juillet 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'AG de FIALire la décision
Finances et budget2
Personnel2
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Tarifs1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.