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Conseil municipal de Pluguffan

Séance du jeudi 9 juillet 2026

19 décisions publiées à cette date, dont 19 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 19 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 6, Élus et institutions 3, Finances et budget 2, Personnel 2, Écoles et jeunesse 2, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier6

Élus et institutions3

Finances et budget2

Personnel2

Écoles et jeunesse2

Subventions et associations1

Tarifs1

Culture et sport1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.