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Conseil municipal de Plovan

Séance du vendredi 9 octobre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Subventions et associations 3, Écoles et jeunesse 2, Culture et sport 2, Tarifs 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier1

Subventions et associations3

Écoles et jeunesse2

Culture et sport2

Tarifs1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Social1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.