Élus et institutions11
- 19 mai 2026Élus et institutionsListe de constitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au comité de gestion de l'école intercommunaleLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à VIGIPOLLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation des référents infrapolmarLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant incendie et secoursLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation du référent tempête auprès d'ENEDISLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants dans les commissions intercommunalesLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à la CLECT de la communauté de communesLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCompte rendu des délégations au maireLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.