Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 8 septembre 2026Élus et institutionsElection d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 8 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du PV du CM du 07 juillet 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des commissaires de la Commission Locale dEvaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 8 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Personnel1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1