Urbanisme et foncier2
Tarifs3
- 7 juillet 2026TarifsTarification de la restauration scolaire et de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026TarifsTarification de l'accueil de loisirs Enfance pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026TarifsTarification de l'accueil de loisirs Jeunesse pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
Écoles et jeunesse3
- 7 juillet 2026Écoles et jeunesseConvention d'occupation de l'ancienne école des garçonsLire la décision
- 7 juillet 2026Écoles et jeunesseRèglements intérieurs pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026Écoles et jeunesseConvention location de minibus avec le Lycée de Kerbernez pour l'année 2026Lire la décision
Finances et budget2
Subventions et associations2
Élus et institutions2
Commande publique2
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.