Aller au contenu
Permis et lotissements

Lotissement Nelson MANDELA convention de transfert des équipements et espaces communs

Conseil municipal de Plomelin · séance du mardi 8 septembre 2026 · transmis en préfecture le 10 septembre 2026

Titre officielDE9826 _Lotissement Nelson MANDELA convention de transfert des équipements et espaces communs

Lu par LicesLotissement Nelson MANDELA convention de transfert des équipements et espaces communs

En clair

Parcelle
A 3213
… aces communs ci-dessous et cadastrés sous les numéros parcellaires : A n° 3213 - 3220 - 3221. Les équipements communs dont la prise en charge est e …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Lotissement Nelson
DE9826 - Lotissement Nelson MANDELA : convention de transfert des équipements et espaces communs …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Lotissement Nelson — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plomelin

Plasenn Betziesdorf
29700 Plomelin

02 98 94 25 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Benjamin MAUCCI
Maire, Plomelin

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de PlomelinUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler