Urbanisme et foncier3
- 25 juin 2026AcquisitionAcquisition d'une parcelle cadastrée AR 337 d'environ 63m² - Rampe Saint NicolasAchat par la commune1 € (euro symbolique)63 m²Lire la décision
- 25 juin 2026AutresReconnaissance d'un droit de propriété à un tiers : notoriété acquisitive d'une emprise sur la parcelle cadastrée AH 241 de 707 m², Route de l'aérodrome à PloujeanLire la décision
- 25 juin 2026À vérifierAcquisitionBilan des acquisitions et cessions immobilières Année 202511 m²Lire la décision
Finances et budget10
- 25 juin 2026Finances et budgetVote du compte de gestion 2025 du budget de la commune et des budgets annexesLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetVote du compte administratif 2025 du budget de la commune et des budgets annexesLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetDécision modificative n°1 du budget principal et des budgets annexes du pôle petite enfance, de Langolvas et du centre de santé municipal et décision modificative n°2 du budget annexe de la cuisine centraleLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetAdmissions en non-valeur et créances éteintes année 2026Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetDotations aux provisions 2026 pour diverses créances douteusesLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetFongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetDemande de subventions pour la rénovation énergétique de l'école maternelle Jean JaurèsLire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetAbandon de créance opération pour compte de tiers « rue au fil »Lire la décision
- 25 juin 2026Finances et budgetRapport sur les actions entreprises à la suite des recommandations de la Chambre Régionale des ComptesLire la décision
Subventions et associations5
- 25 juin 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec le collège du Château pour la mise en place des mesures de responsabilisation année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec le collège Mendès France pour la mise en place des mesures de responsabilisation année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec le collège du Château au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec le collège Mendès France au titre de la prévention des décrochages scolaires année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 25 juin 2026Subventions et associationsFonds d'Intervention pour l'Habitat (FIH) SubventionsLire la décision
Élus et institutions5
- 25 juin 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 25 juin 2026Élus et institutionsDésignation du représentant à l'assemblée spéciale de Brest Métropole aménagement (BMa) SPL et à l'assemblée générale des actionnairesLire la décision
- 25 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'assemblée spéciale des actionnaires et à l'assemblée générale de SembreizhLire la décision
- 25 juin 2026Élus et institutionsDésignation du représentant au conseil portuaire du port de MorlaixLire la décision
- 25 juin 2026Élus et institutionsConcession d'aménagement dit « des entrées Sud du centre-ville historique de Morlaix » : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2025 du concessionnaire SembreizhLire la décision
Écoles et jeunesse5
- 25 juin 2026Écoles et jeunesseAnimation des temps méridiens autorisation de signature de convention année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 25 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation de la commune aux séjours organisés par les écoles publiques du premier degré année 2027Lire la décision
- 25 juin 2026Écoles et jeunesseAides aux familles adhérentes au Patio, école intercommunale d'enseignement artistique du Pays de MorlaixLire la décision
- 25 juin 2026Écoles et jeunesseActualisation du règlement de fonctionnement de la crèche collective « A petits pas » - pôle petite enfanceLire la décision
- 25 juin 2026Écoles et jeunesseActualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale pôle petite enfanceLire la décision
Tarifs4
- 25 juin 2026TarifsVote des tarifs garderie périscolaireLire la décision
- 25 juin 2026TarifsVote des tarifs restauration scolaire et ALSHLire la décision
- 25 juin 2026TarifsFixation des tarifs de la Taxe sur la publicité extérieure applicables en 2027Lire la décision
- 25 juin 2026TarifsVote des tarifs ALSHLire la décision
Personnel3
- 25 juin 2026PersonnelCréation poste directeur (rice) de la CultureLire la décision
- 25 juin 2026PersonnelRemboursement des frais de mission aux agentsLire la décision
- 25 juin 2026PersonnelMaintien du Comité Social Territorial commun et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de TravailLire la décision
Autres3
Commande publique2
- 25 juin 2026Commande publiqueApprobation du nouveau règlement intérieur de la commande publiqueLire la décision
- 25 juin 2026Commande publiqueAvenant n°1 à la concession d'aménagement dit « des entrées sud du centre-ville historique de Morlaix » : modification du périmètre et apport d'immeubles à la concessionLire la décision
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1