Urbanisme et foncier1
Finances et budget2
Voirie et travaux2
- 7 septembre 2026Voirie et travauxLiaison cyclable Mespaul/Plouénan : Arrêté municipal permanent de réglementation de la vitesseLire la décision
- 7 septembre 2026Voirie et travauxConvention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée (MOD) Signature d'une convention entre Haut-Léon Communauté et la commune de Mespaul pour la réalisation d'un itinéraire cyclable dans le cadre de son projet de territoire 2024-2026Lire la décision
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Élus et institutions1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.