Finances et budget5
- 28 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du compte financier unique de la commune de Mespaul de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetBudget Primitif 2026 Commune de MespaulLire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du Compte Financier Unique du Lotissement Vieux Bourg II de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetBudget Primitif 2026 Lotissement Vieux Bourg IILire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetFongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57Lire la décision
Élus et institutions3
- 28 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil du 30 mars 2026Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDélégation au Maire pour la conclusion de ruptures conventionnellesLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsHaut-Léon Communauté Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission dEvaluation des Transferts de Charges (CLETC)Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.