Élus et institutions5
- 30 mars 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction au maire, aux Adjoints au maire et aux conseillers municipauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCommisions communalesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsInstances syndicales et intercommunalesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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