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Conseil municipal de Mespaul

Séance du lundi 1 décembre 2025

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 5, Personnel 2, Élus et institutions 1, Écoles et jeunesse 1, Voirie et travaux 1.

Finances et budget5

Personnel2

Élus et institutions1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.