Urbanisme et foncier2
Élus et institutions4
- 28 mai 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 27.04.2026Lire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsRéférent déontologue élusLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsDélégué GSFLire la décision
- 28 mai 2026Élus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) CapldLire la décision
Subventions et associations2
Personnel2
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1