Urbanisme et foncier1
Élus et institutions8
- 27 avril 2026Élus et institutionsComposition Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 20 ET 30 MARSLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsComposition de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsCommission de concession SPL: constitution de listeLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsÉlection membres commission de concession SPLLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsReprésentants SDEFLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsReprésentants SPLLire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1