Urbanisme et foncier2
Élus et institutions6
- 5 juin 2026Élus et institutionsÉlection des délégués pour les élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 09/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsModification des statuts communautairesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation représentant CletcLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation référent CLSLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDroit à la formation des élus municipauxLire la décision
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.