Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 23 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 05/06/2026Lire la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans [nom] du transfert de la compétence assainissement collectifLire la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDésignation référent DéontologueLire la décision
Finances et budget1
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1