Élus et institutions12
- 30 mars 2026Élus et institutionsAutorisation de signature du maire de l'arrêté portant délégation de fonctions aux adjoints et aux conseillères déléguéesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsIndemnité de fonction des élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsRemboursement des frais kilométriques engages par les conseillers municipauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsLa formation des élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des délégués aux organismes de coopération intercommunale dont la commune est membreLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsComposition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) désignation des membres issus du conseilLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres des commissions municipales thématiquesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant sécurité routièreLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsComposition du conseil d'administration du CCAS - fixation du nombre de membresLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsAnnexe indemnités fonctions et délégationsLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.