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Conseil municipal de Plaintel

Séance du vendredi 13 février 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Finances et budget 5, Subventions et associations 2, Personnel 2, Tarifs 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier2

Finances et budget5

Subventions et associations2

Personnel2

Tarifs1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.