Urbanisme et foncier5
- 29 juin 2026ZAC et aménagementZAC de Malabry Avenant au traité de concession4 048 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Vente de terrainCession foncière rue du Champ de courses phase 1 désaffectationVente par la commune190 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Vente de terrainCession foncière à Goas-Plat avenant au compromis de venteLire la décision
- 29 juin 2026PréemptionInformation sur les déclarations d'intention d'aliéner, déclarations de cession et les décisions de la MaireLa commune renonce à préempterLire la décision
- 29 juin 2026AutresProcédures foncières désaffectation effective Quartier de KernoaLire la décision
Personnel4
- 29 juin 2026PersonnelEcole de danse - Convention de mise à disposition de personnelLire la décision
- 29 juin 2026PersonnelPersonnel communal - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 juin 2026PersonnelPersonnel communal - Recrutement d'un conseiller numériqueLire la décision
- 29 juin 2026PersonnelPersonnel communal - Indemnité kilométrique forfaitaireLire la décision
Subventions et associations3
- 29 juin 2026Subventions et associationsSubventions exceptionnellesLire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsMardis de Paimpol - Convention de partenariat avec l'Association des Forces Economiques du Pays de PaimpolLire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsConcours de boules bretonnes - Convention de partenariat avec le comité des fêtes de PlounezLire la décision
Tarifs3
Culture et sport3
- 29 juin 2026Culture et sportAppel à projets de la Région Bretagne Chapelles à (re)aménagerLire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportFestival des vieux gréements - Convention de partenariatLire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportAttribution d'une bourse de rentrée pour les activités sportivesLire la décision
Élus et institutions2
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.