Urbanisme et foncier5
- 18 mai 2026À vérifierVente de terrainCession foncière chemin de la Lande Colas régularisation Phase 1 DésaffectationVente par la commune230 m²Lire la décision
- 18 mai 2026À vérifierVente de terrainCession foncière chemin de la Lande Colas régularisation Phase 1 DéclassementVente par la commune230 m²Lire la décision
- 18 mai 2026À vérifierVente de terrainCession foncière chemin de la Lande Colas régularisation Phase 3 CessionVente par la commune230 m²Lire la décision
- 18 mai 2026PréemptionInformation sur les DIA et décisions de Mme la MaireLa commune renonce à préempter8 650 m²Lire la décision
- 18 mai 2026AutresRétrocession des équipements publics - rue louis CleuziatLire la décision
Élus et institutions17
- 18 mai 2026Élus et institutionsConstitution et désignation des membres de la commission mixte du marchéLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission communale accessibilité aux personnes handicapéesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsConstitution et désignations des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directsLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsConstitution et désignations des membres de la commission délégation de service public concessionLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignations des représentants pour siéger à la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignations des représentants pour sièger au syndicat mixte de protection du littoral breton (vigipol)Lire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant DéfenseLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au réseau "ville et métiers d'arts"Lire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association des petites villes de FranceLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association des Maires de France des Côtes d'ArmorLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association des amis de BeauportLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à la Fédération nationale des anciens combattantsLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'office national des anciens combattantsLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au comité national d'action socialeLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au centre d'action sociale, culturelle et d'insertion (CASCI)Lire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association Hameaux LégersLire la décision
Subventions et associations3
- 18 mai 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec l'association le cirque musicalLire la décision
- 18 mai 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec l'association Paimpol Classic Channel RegattaLire la décision
- 18 mai 2026Subventions et associationsCamping municipal - Conventions d'occupation avec Vacances et famille [nom] populaireLire la décision
Personnel2
Voirie et travaux2
Autres2
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.