Élus et institutions6
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsApprobation du précédent Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDélégation de pouvoirsLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsAdoption règlement IntLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsAdoption règlement aides FacLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsAdoption charte usagerLire la décision
Finances et budget3
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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