Élus et institutions4
- 5 juin 2026Élus et institutionsDélégués sénatoriales 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsReprésentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsAcdasc 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) dernière séance juin 26Lire la décision
Écoles et jeunesse4
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseProjet géothermie mairie écoleLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseDécision modificative (DM) géothermie mairie écoleLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseForfait scolaire Diwan 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseAutres domaines de compétences — Autres compétences des communesLire la décision
Personnel2
Subventions et associations1
Environnement1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.