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Conseil municipal de Pabu

Séance du lundi 6 juillet 2026

19 décisions publiées à cette date, dont 19 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 19 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 4, Tarifs 3, Personnel 2, Écoles et jeunesse 2, Autres thèmes 7.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions4

Autres4

Tarifs3

Personnel2

Écoles et jeunesse2

Subventions et associations1

Culture et sport1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.