Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 6 juillet 2026Élus et institutionsDésignation sec séance juillet 26Lire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsApprobation PV dernière séance juin 26Lire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsAdhésion Sirescol LanvollonLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsVoeu soutien CNFPTLire la décision
Autres4
Tarifs3
Personnel2
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.