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Conseil municipal de Noyal

Séance du vendredi 13 mars 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 2 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 9, Élus et institutions 1.

Finances et budget9

Élus et institutions1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.