Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 18 juin 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) MembresLire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsEtat décisionsLire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsPacte gouvernance DALire la décision
Écoles et jeunesse2
Personnel1
Voirie et travaux1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.