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Écoles et jeunesse

Transport scolaire Dinamo Convention

Conseil municipal de Caulnes · séance du jeudi 18 juin 2026 · transmis en préfecture le 30 juin 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officiel2026-051_Transport scolaire_Dinamo_Convention

Lu par LicesTransport scolaire Dinamo Convention

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Transports

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Caulnes

10 rue de la Ville Chérel
22350 Caulnes

02 96 88 70 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marina LE MOAL
Maire, Caulnes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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