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Conseil municipal de Bourseul

Séance du vendredi 18 septembre 2026

23 décisions publiées à cette date, dont 23 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 12 thèmes.

Les 23 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Culture et sport 4, Finances et budget 3, Personnel 3, Voirie et travaux 3, Autres thèmes 9.

Urbanisme et foncier1

Culture et sport4

Finances et budget3

Personnel3

Voirie et travaux3

Subventions et associations2

Autres2

Tarifs1

Élus et institutions1

Environnement1

Social1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.