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Conseil municipal de Bourseul

Séance du jeudi 16 juillet 2026

18 décisions publiées à cette date, dont 18 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 18 décisions de la séance rangées par thème : Écoles et jeunesse 4, Subventions et associations 3, Finances et budget 2, Voirie et travaux 2, Environnement 2, Autres thèmes 5.

Écoles et jeunesse4

Subventions et associations3

Finances et budget2

Voirie et travaux2

Environnement2

Culture et sport2

Élus et institutions1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.