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Conseil municipal de Bourseul

Séance du lundi 16 novembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Élus et institutions 2, Écoles et jeunesse 2, Environnement 2, Finances et budget 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier2

Élus et institutions2

Écoles et jeunesse2

Environnement2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Personnel1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.