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Conseil municipal de Bourseul

Séance du jeudi 18 juin 2026

17 décisions publiées à cette date, dont 17 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 17 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 3, Voirie et travaux 3, Environnement 3, Finances et budget 1, Autres thèmes 6.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions3

Voirie et travaux3

Environnement3

Autres2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.