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Conseil municipal de Bourseul

Séance du mercredi 29 avril 2026

8 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 8 décisions de la séance rangées par thème : Écoles et jeunesse 2, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Élus et institutions 1, Culture et sport 1, Autres thèmes 2.

Écoles et jeunesse2

Autres2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Élus et institutions1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.