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Conseil municipal de Bourseul

Séance du jeudi 29 janvier 2026

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Environnement 3, Subventions et associations 2, Culture et sport 2, Finances et budget 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier1

Environnement3

Subventions et associations2

Culture et sport2

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.