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Conseil municipal de Bourseul

Séance du samedi 28 février 2026

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Voirie et travaux 3, Personnel 1, Environnement 1, Culture et sport 1, Social 1.

Voirie et travaux3

Personnel1

Environnement1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.