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Conseil municipal de Bourseul

Séance du mardi 2 décembre 2025

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 3, Finances et budget 2, Tarifs 2, Culture et sport 2, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier1

Personnel3

Finances et budget2

Tarifs2

Culture et sport2

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.