En clair
- Surface
- 18 m²
… uivants : eLe lot 19, 21 la Tieuline constitué de la parcelle A 1705 18 m² appartenant à la commune. e le lot 20, 19 la Tieuline constitué de la …
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- Parcelles
- A 1705, A 1706, A 1707
… t les suivants : eLe lot 19, 21 la Tieuline constitué de la parcelle A 1705 18 m² appartenant à la commune. e le lot 20, 19 la Tieuline constitué …
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- Lieu
- Clos Grasset
Délibération 11 VENTE DE TERRAIN AU LOTISSEMENT DU « CLOS GRASSET » Le lotissement du « Clos grasset » est composé de quatre terrains …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bourseul
18 rue de l'Hermine
22130 Bourseul
02 96 83 02 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe DAULY
Maire, Bourseul
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.