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Conseil municipal de Berhet

Séance du lundi 23 mars 2026

8 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne.

Les 8 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 8.

Élus et institutions8

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.