Élus et institutions10
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités élus périodicité paiementLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) membres propositionLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation référent sécurité routière et défenseLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation délégués commissions communalesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du cm du 22032026Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégations au maire et aux adjointsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation indemnité maireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation indemnité adjointsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégué commission révision liste électoraleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégué à la SPLA LtaLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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