Aller au contenu

Conseil municipal de Berhet

Séance du jeudi 12 mars 2026

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Voirie et travaux 2, Élus et institutions 1, Culture et sport 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier3

Voirie et travaux2

Autres2

Élus et institutions1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.